Mentions légales
Editeur
Vous êtes actuellement connecté sur le site internet www.courcelleschaussy-bibliotheque.fr de la BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LA VILLE DE COURCELLES-CHAUSSY
- Place des Martyrs – 57530 COURCELLES-CHAUSSY
- N° TVA Intracommunautaire : FR 89 809014590
- N° de SIRET : RCS Metz – 80901459000016
- Directeur de la publication :
- Responsable du site :
- Courriel : contact@courcelleschaussy-bibliotheque.fr
- Tél. : +33 (0)3 87 64 08 12
Développement du site
Abacacom
Tél : 03 87 32 43 89
Hébergement
Ce site est hébergé par SAS OVH
http://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157 – 59100 Roubaix
Recueil d’informations nominatives
Ce site Web recueille des informations nominatives concernant ses prospects et clients. Ce traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (Déclaration N° 1934021). Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous informer sur nos services. Le destinataire des données est la BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY. Conformément à la Loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmestre du site en utilisant le formulaire de contact.
Droits d’auteur – copyrights
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Les visuels d’illustration de ce site sont la propriété de la BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY ou de ses partenaires. Les droits d’utilisation, de reproduction et de diffusion sont strictement réservés à la communication de la BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du copyright BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY. Pour toute autre utilisation, veuillez contacter le responsable du site via le formulaire de contact. Par ailleurs, toutes les marques citées et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.
Traces utilisateurs (cookies)
Les témoins de connexion sous forme de petits fichiers envoyés sur le disque dur de votre ordinateur, éventuellement exploités sur ce site, et autres captures de variables d’environnement, gestion de fichiers d’audit et d’ouverture du répertoire des fichiers internet temporaires (cache), ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du présent site par la BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY, qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur votre système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser.
Exclusions de responsabilité et de garantie de BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY
En aucun cas la BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY ne peut être tenue pour responsable des dommages résultant directement ou indirectement d’accidents ou de négligences ne lui étant pas imputables ou du non-respect par l’internaute des recommandations ou restrictions formulées par la BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY ou encore d’une utilisation inappropriée ou mauvaise compréhension de la part de l’internaute dans le cadre de l’usage du présent site web. La BIBLIOTHEQUE DE COURCELLES-CHAUSSY exonère sa responsabilité du fait d’éventuelles informations accessibles sur le site web et s’avérant matériellement erronées ou incomplètes (erreurs techniques ou défaillances dues au système d’information du site web, erreurs matérielles ou typographiques lors de leur introduction dans le système, erreur ou omission dans une mise à jour).
Attribution de compétence
Le présent site web est régi par la loi française. De convention expresse, tout litige sera soumis à défaut d’accord amiable entre les Parties, au Tribunal de Commerce de Metz, auquel il est attribué compétence territoriale quel que soit le lieu d’utilisation des produits, d’exécution des prestations ou le domicile du défendeur et ce, y compris en cas de référé, de pluralité de défendeurs, d’appel en cause ou en garantie.
Fonctionnement
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, contactez le webmestre du site via le formulaire de contact.